Contacts
Marion EVANDILOFF
Secrétariat ED583 « Risques et société »
Tel : 04.66.36.46.05
E-mail : ed583@unimes.fr
Adresse : 5 Rue du Docteur Georges Salan CS 13019, 30021 Nîmes
Bureau : 109 Bis, service Recherche
Textes réglementaires
- Arrêté du 26 août 2022 modifiant l’arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046228965
- Arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat : https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000032587086/2023-01-01/
- Arrêté du 11 Octobre 2021 relatif à la rémunération du doctorant contractuel :
https://zimbra.unimes.fr/service/home/~/?auth=co&loc=frFR&id=383151&part=2
- Arrêté du 19 Avril 2019 relatif aux droits d’inscription (article 5) :
https://ed583.unimes.fr/files/2019/07/Arr%C3%AAt%C3%A9-du-19-avril-2019.pdf
- Disposition de la LPR relatives aux docteurs et doctorants :
https://ed583.unimes.fr/files/2022/03/Circulaire-doctorants-LPR.pdf
- Arrêté du 26 Aout 2022 relatif à la formation doctorale
- Arrêté du 25 Mai 2016 relatif à la formation doctorale
- Décret du 29 août 2016 modifiant le décret du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels
- Les dispositions de la LPR relatives aux docteurs et doctorants
- Arrêté du 26 décembre 2022 modifiant l’arrêté du 29 août 2016
fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel (il faut donc supprimer celui du 11/10/2021)
- Décret du 18 mai 2018 relatif à la suspension temporaire des études dans les établissements publics dispensant des formations initiales d’enseignement supérieur